Vous êtes ici >

Accueil >

Air >

Indicateurs >

Les indicateurs de suivi >

Valeurs de référence

Afficher ma commune

||

Valeurs de référence

Les valeurs de référence

Pour évaluer l’état de la qualité de l’air, il existe de nombreuses valeurs de référence permettant de situer les niveaux de pollution mesurés.

Les différents niveaux de référence

Les principaux polluants de l’air sont soumis à des seuils réglementaires à ne pas dépasser. Ces seuils sont issus de la réglementation européenne, française ou locale. Ils sont définis sur la base des connaissances actuelles avec pour objectif de protéger la santé humaine ou celle des écosystèmes qui nous entourent. 

La réglementation européenne en matière de qualité de l'air est principalement basée sur les directives suivantes : 2004/107/CE du 15 décembre 2004, 2008/50/CE du 21 mai 2008, et 2015/1480 du 28 août 2015

La réglementation nationale de la qualité de l'air est définie dans le Code de l'environnement. Elle est notamment accompagnée de décrets qui fixent les valeurs cibles, valeurs limites et objectifs à atteindre en matière de pollution.

La réglementation locale peut prendre la forme d'arrêtés préfectoraux ou municipaux et peut être mise en place sur une longue période ou lors d'épisode de pollution. Elle régit les pratiques d'une certaine partie du territoire.

Les valeurs réglementaires sont contraignantes, les mesures ou estimations de la concentration en polluant doivent être inférieures sous peine de sanctions. Selon le polluant, l’objectif ou la période considérée, les seuils diffèrent :

  • Les valeurs cibles sont fixées dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l'environnement. Elles doivent être atteintes dans la mesure du possible sur une période donnée.
  • Les valeurs limites sont fixées sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l'environnement. Elles doivent être respectées dans le délai imparti

Des seuils sont également définis pour les épisodes de pollution, il s’agit de seuils à court terme (sur 1 heure ou 1 journée) :

  • Le seuil d'information est le niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé des groupes particulièrement sensibles de la population et pour lesquels des informations immédiates et adéquates sont nécessaires.
  • Le seuil d’alerte est le niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé de l'ensemble de la population et à partir desquels l’État doit immédiatement prendre des mesures.

A l’échelle de la planète, il n’existe pas de réglementation. En revanche, l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) a défini pour ces mêmes polluants des valeurs de recommandation.  Elles sont définies pour la protection des populations vis-à-vis de la pollution atmosphérique mais n’ont pas de caractère contraignant.

Dans l’ensemble de ses communications, Atmo BFC compare ses mesures de qualité de l’air à l’ensemble de ces seuils. Retrouvez ci-dessous les bilans annuels des mesures en Bourgogne-Franche-Comté face à la réglementation.

Bilans face à la réglementation

Retrouvez ci-dessous la liste des polluants avec leurs valeurs règlementaires : 

Ozone - O3 | Dioxyde d'azote - NO2 | Dioxyde de soufre - SO2 | Particules - PM10 | Particules - PM2.5 | Benzene - C6H6 | Benzo(a)pyrene - B(a)P | Métaux | Monoxyde de carbone - CO

Ozone - O3

En BFC Pollution de fond
Valeur cible pour la santé humaine
120 µg/m3
en maximum journalier sur 8h, à ne pas dépasser + de 25 jours par an, moyenne sur 3 ans
Valeur cible pour la végétation
18 000 µg/m3/heure
pour l'AOT calculé à partir de valeurs horaires entre 8h et 20h de mai à juillet, moyenne sur 5 ans
Objectif de qualité pour la santé humaine
120 µg/m3
en maximum journalier de la moyenne sur 8h
Objectif de qualité pour la végétation
6 000 µg/m3
pour l'AOT calculé à partir de valeurs horaires entre 8h et 20h de mai à juillet
Recommandation OMS
100 µg/m3/8 heures
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
180 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
240 µg/m3/heure

Dioxyde d'azote - NO2

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
200 µg/m3/heure
à ne pas dépasser + de 18 h/an
Valeur limite pour la santé humaine
40 µg/m3/an
Recommandations OMS
200 µg/m3/heure
Recommandations OMS
10 µg/m3/an
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
200 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
400 µg/m3/heure

Dioxyde de soufre- SO2

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
350 µg/m3/heure
à ne pas dépasser + de 24 fois/an
Valeur limite pour la santé humaine
125 µg/m3/jour
à ne pas dépasser + de 3 j/an
Valeur limite pour la végétation
20 µg/m3/an
(période du 01/10 au 31/03)
Objectif de qualité pour la santé humaine
50 µg/m3/an
Recommandations OMS
40 µg/m3/jour
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
300 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
500 µg/m3/heure
sur 3 heures consécutives

Particules - PM10

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
50 µg/m3/jour
à ne pas dépasser + de 35 j/an
Valeur limite pour la santé humaine
40 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
30 µg/m3/an
Recommandations OMS
15 µg/m3/an
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
50 µg/m3/jour
Seuil d'alerte
80 µg/m3/jour

Particules - PM2.5

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
25 µg/m3/an
Valeur cible pour la santé humaine
20 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
10 µg/m3/an
Recommandations OMS
5 µg/m3/an

Benzene - C6H6

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
5 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
2 µg/m3/an

Benzo(a)pyrene - B(a)P

En BFC Pollution de fond
Valeur cible pour la santé humaine
1 ng/m3/an

Métaux

En BFC Pollution de fond
Plomb (Pb) Objectif de qualité pour la santé humaine
0,25 µg/m3/an
Plomb (Pb) Valeur limite pour la santé humaine
0,5 µg/m3/an
Arsenic (As) Valeur cible (santé et environnement)
6 ng/m3/an
Cadmium (Cd) Valeur cible (santé et environnement)
5 ng/m3/an
Nickel (Ni) Valeur cible (santé et environnement)
20 ng/m3/an

Monoxyde de carbone - CO

En BFC Pollution de fond
Valeur limite
10 000 µg/m3
en maximum journaliser sur 8h

Légende

 Niveau ou seuil respecté par toutes les stations de la région

 Niveau ou seuil dépassé par au moins 1 station de la région

  • µg/m3 = microgramme par mètre cube (unité de mesure de concentration)
  • ng/m3 = nanogramme par mètre cube (unité de mesure de concentration)
  • OMS = Organisation Mondiale de la Santé

 

Retrouvez ci-dessous la liste des polluants avec leurs valeurs règlementaires : 

Ozone - O3 | Dioxyde d'azote - NO2 | Dioxyde de soufre - SO2 | Particules - PM10 | Particules - PM2.5 | Benzene - C6H6 | Benzo(a)pyrene - B(a)P | Métaux | Monoxyde de carbone - CO

Ozone - O3

En BFC Pollution de fond
Valeur cible pour la santé humaine
120 µg/m3
en maximum journalier sur 8h, à ne pas dépasser + de 25 jours par an, moyenne sur 3 ans
Valeur cible pour la végétation
18 000 µg/m3/heure
pour l'AOT calculé à partir de valeurs horaires entre 8h et 20h de mai à juillet, moyenne sur 5 ans
Objectif de qualité pour la santé humaine
120 µg/m3
en maximum journalier de la moyenne sur 8h
Objectif de qualité pour la végétation
6 000 µg/m3
pour l'AOT calculé à partir de valeurs horaires entre 8h et 20h de mai à juillet
Recommandation OMS
100 µg/m3/8 heures
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
180 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
240 µg/m3/heure

Dioxyde d'azote - NO2

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
200 µg/m3/heure
à ne pas dépasser + de 18 h/an
Valeur limite pour la santé humaine
40 µg/m3/an
Recommandations OMS
200 µg/m3/heure
Recommandations OMS
10 µg/m3/an
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
200 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
400 µg/m3/heure

Dioxyde de soufre- SO2

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
350 µg/m3/heure
à ne pas dépasser + de 24 fois/an
Valeur limite pour la santé humaine
125 µg/m3/jour
à ne pas dépasser + de 3 j/an
Valeur limite pour la végétation
20 µg/m3/an
(période du 01/10 au 31/03)
Objectif de qualité pour la santé humaine
50 µg/m3/an
Recommandations OMS
40 µg/m3/jour
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
300 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
500 µg/m3/heure
sur 3 heures consécutives

Particules - PM10

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
50 µg/m3/jour
à ne pas dépasser + de 35 j/an
Valeur limite pour la santé humaine
40 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
30 µg/m3/an
Recommandations OMS
15 µg/m3/an
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
50 µg/m3/jour
Seuil d'alerte
80 µg/m3/jour

Particules - PM2.5

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
25 µg/m3/an
Valeur cible pour la santé humaine
20 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
10 µg/m3/an
Recommandations OMS
5 µg/m3/an

Benzene - C6H6

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
5 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
2 µg/m3/an

Benzo(a)pyrene - B(a)P

En BFC Pollution de fond
Valeur cible pour la santé humaine
1 ng/m3/an

Métaux

En BFC Pollution de fond
Plomb (Pb) Objectif de qualité pour la santé humaine
0,25 µg/m3/an
Plomb (Pb) Valeur limite pour la santé humaine
0,5 µg/m3/an
Arsenic (As) Valeur cible (santé et environnement)
6 ng/m3/an
Cadmium (Cd) Valeur cible (santé et environnement)
5 ng/m3/an
Nickel (Ni) Valeur cible (santé et environnement)
20 ng/m3/an

Monoxyde de carbone - CO

En BFC Pollution de fond
Valeur limite
10 000 µg/m3
en maximum journaliser sur 8h

Légende

 Niveau ou seuil respecté par toutes les stations de la région

 Niveau ou seuil dépassé par au moins 1 station de la région

  • µg/m3 = microgramme par mètre cube (unité de mesure de concentration)
  • ng/m3 = nanogramme par mètre cube (unité de mesure de concentration)
  • OMS = Organisation Mondiale de la Santé

 

Retrouvez ci-dessous la liste des polluants avec leurs valeurs règlementaires : 

Ozone - O3 | Dioxyde d'azote - NO2 | Dioxyde de soufre - SO2 | Particules - PM10 | Particules - PM2.5 | Benzene - C6H6 | Benzo(a)pyrene - B(a)P | Métaux | Monoxyde de carbone - CO

Ozone - O3

En BFC Pollution de fond
Valeur cible pour la santé humaine
120 µg/m3
en maximum journalier sur 8h, à ne pas dépasser + de 25 jours par an, moyenne sur 3 ans
Valeur cible pour la végétation
18 000 µg/m3/heure
pour l'AOT calculé à partir de valeurs horaires entre 8h et 20h de mai à juillet, moyenne sur 5 ans
Objectif de qualité pour la santé humaine
120 µg/m3
en maximum journalier de la moyenne sur 8h
Objectif de qualité pour la végétation
6 000 µg/m3
pour l'AOT calculé à partir de valeurs horaires entre 8h et 20h de mai à juillet
Recommandation OMS
100 µg/m3/8 heures
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
180 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
240 µg/m3/heure

Dioxyde d'azote - NO2

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
200 µg/m3/heure
à ne pas dépasser + de 18 h/an
Valeur limite pour la santé humaine
40 µg/m3/an
Recommandations OMS
200 µg/m3/heure
Recommandations OMS
10 µg/m3/an
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
200 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
400 µg/m3/heure

Dioxyde de soufre- SO2

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
350 µg/m3/heure
à ne pas dépasser + de 24 fois/an
Valeur limite pour la santé humaine
125 µg/m3/jour
à ne pas dépasser + de 3 j/an
Valeur limite pour la végétation
20 µg/m3/an
(période du 01/10 au 31/03)
Objectif de qualité pour la santé humaine
50 µg/m3/an
Recommandations OMS
40 µg/m3/jour
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
300 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
500 µg/m3/heure
sur 3 heures consécutives

Particules - PM10

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
50 µg/m3/jour
à ne pas dépasser + de 35 j/an
Valeur limite pour la santé humaine
40 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
30 µg/m3/an
Recommandations OMS
15 µg/m3/an
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
50 µg/m3/jour
Seuil d'alerte
80 µg/m3/jour

Particules - PM2.5

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
25 µg/m3/an
Valeur cible pour la santé humaine
20 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
10 µg/m3/an
Recommandations OMS
5 µg/m3/an

Benzene - C6H6

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
5 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
2 µg/m3/an

Benzo(a)pyrene - B(a)P

En BFC Pollution de fond
Valeur cible pour la santé humaine
1 ng/m3/an

Métaux

En BFC Pollution de fond
Plomb (Pb) Objectif de qualité pour la santé humaine
0,25 µg/m3/an
Plomb (Pb) Valeur limite pour la santé humaine
0,5 µg/m3/an
Arsenic (As) Valeur cible (santé et environnement)
6 ng/m3/an
Cadmium (Cd) Valeur cible (santé et environnement)
5 ng/m3/an
Nickel (Ni) Valeur cible (santé et environnement)
20 ng/m3/an

Monoxyde de carbone - CO

En BFC Pollution de fond
Valeur limite
10 000 µg/m3
en maximum journaliser sur 8h

Légende

 Niveau ou seuil respecté par toutes les stations de la région

 Niveau ou seuil dépassé par au moins 1 station de la région

  • µg/m3 = microgramme par mètre cube (unité de mesure de concentration)
  • ng/m3 = nanogramme par mètre cube (unité de mesure de concentration)
  • OMS = Organisation Mondiale de la Santé

 

 

Dans la même rubrique ...

L’indice de qualité de l’air (ou indice ATMO) permet de connaître facilement le niveau de pollution d’une zone. Il prend la forme d’un qualificatif attribué quotidiennement à chaque commune de Bourgogne-Franche-Comté et agit comme un thermomètre. Cet indice est déterminé à partir de la concentration de 5 polluants atmosphériques réglementés, c’est un indice multi-polluants.

+ d'infos

En période de surveillance des pollens, l’indice de risque allergo-pollinique informe chaque semaine sur le risque allergique lié à l’exposition aux pollens. Il est calculé sur la base des résultats des comptages de pollens et des observations cliniques et phénologiques. Cet indice est accompagné des espèces de plantes dont les pollens sont issus permettant ainsi aux personnes sensibilisées de prendre leurs dispositions.

+ d'infos

Il existe des valeurs réglementaires spécifiques pour la protection de notre santé. Elles permettent de caractériser les épisodes de pollution ponctuels (sur une heure ou une journée) et souvent locaux. Ainsi 2 seuils d’alerte sont définis : le seuil d’information et de recommandation pour les groupes particulièrement sensibles de la population et le seuil d’alerte pour l’ensemble de la population. 

+ d'infos

Les alertes polliniques sont activées lorsque la quantité de pollens de certaines espèces hautement allergisantes est suffisante pour déclencher des symptômes de pollinose. Ces alertes permettent aux personnes sensibles de se prémunir et aux acteurs de la santé d’être alertés de la situation.

+ d'infos